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Le sommaire
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Introduction

Partie I. Les Incoterms 2000

I) Les éléments définis par un incoterm
II) La classification des incoterms
III) Les modalités de recours aux incoterms
IV) La signification des différents incoterms
V) Obligations fondamentales du vendeur et de l'acheteur
VI) L'influence des incoterms sur la structure de prix
VII) Répartition des coûts selon l'incoterm négocié dans le contrat
VIII) Détermination du moment de transfert des risques selon l'incoterm choisi
IX) Les incoterms et le Crédit documentaire

Partie II. Les « Liner Terms »

I) Les frais de manutention : conditions « Liner Terms »
II) Non correspondance des incoterms et des « Liner Terms »
III) Deux variantes d'incoterms liées aux « Liner terms »
IV) Le contenu des « Liner Terms »
V) Opérations portuaires et « Liner Terms »
VI) La Clause de Sous Palan
VII) Autres variantes des « Liner Terms »
VIII) Le Jargon maritime

Partie III. Les coûts de transport maritime : les systèmes de taxation

I) La détermination des taux de fret
II) Les surcharges au tarif
III) La taxation des conteneurs
IV) « Liner Terms » et conteneurisation : les THC
V) Frais de manutention des marchandises conventionnelles et des conteneurs non couverts par une THC
VI) Les taux spéciaux et préférentiels
VII) Le paiement du fret
VIII) Les différentes rubriques d'un tarif maritime à l'export

Partie IV. Lexique
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Résumé du document
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Avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un processus isolé de déplacement d'une marchandise d'un point à un autre mais il est devenu une partie intégrante d'un processus commercial et logistique plus complexe exigeant des qualités et des compétences très pointues dans différents domaines à la fois et dont l'acquisition est indispensable pour franchir tous les obstacles et barrières qui surgissent dans la pratique du commerce international, comme la distance, la langue et les usages commerciaux.

Extraits

[...] Manquants: le fret à payer est réduit en proportion de la marchandise effectivement reçue. Avaries: le transporteur a droit au paiement de son fret dés lors qu’il règle l’indemnité compensatrice des avaries à laquelle il est contractuellement tenu. Les différentes rubriques d'un tarif maritime à l’export Pour une expédition en transport maritime conventionnel Transport routier + Déchargement/manutention + Frais de dossier + Douane export + Taux de fret de base X + BAF + CAF BAF du taux de fret de base) CAF du fret corrigé) + Empotage Pour un conteneur de 20' Valeur départ usine + Emballage pour le transport + Empotage du conteneur + Positionnement + THC ou CSC + Transit portuaire, frais terminaux + Frais de douane export + Fret de base + Surcharge BAF du taux de fret de base) + Surcharge CAF du fret corrigé) + Surcharge war risk + Surcharge conteneur high cube + Frais de déchargement + Douane import + Post acheminement et déchargement chez le destinataire final. [...]


[...] Au port d’arrivée, l’expéditeur ou le destinataire (selon l’incoterm) se charge de prendre le conteneur à l’aire de stockage de la compagnie et le transporte à ses propres risques et frais jusqu’à la destination finale. Multimodal : Acheminement d'une marchandise empruntant au moins deux modes de transport différents. Palan : Assemblage de poulies et de cordages pour exécuter des manœuvres à bord des navires ou pour soulever de pesants fardeaux. Palanquée : Terme portuaire désignant le lot de marchandises constitué pour faire l'objet d'un chargement ou déchargement sur navires au moyen d'un palan ou d'une grue. Ensemble des marchandises déplacées en une seule fois par le palan. [...]


[...] L’exportateur a aussi un contrôle sur la marchandise : il dispose de documents qui prouvent qu’il a expédié la marchandise (Connaissement, LTA, etc. ) et pourra par conséquent émettre les factures nécessaires. Inconvénients : Le point FCA doit être précisé ; ex : FCA Paris idéalement préciser le transitaire). Pour certains acheteurs, c’est une offre insuffisante, car elle laisse certaines tâches non organisées, comme le transport et l’assurance. Le vendeur n’organise pas le transport. Ceci peut être un inconvénient pour certains produits (ex. [...]


[...] Libellé général Il y a lieu de souligner que les incoterms ne revêtent aucun caractère obligatoire. Chacune des parties étant libre de les utiliser ou non, et de les modifier éventuellement en cas de besoin. Ils permettent le plus souvent en une simple ligne, de définir les conditions de livraison et évitent de reproduire dans chaque contrat des clauses logistiques complexes. Afin d'éviter tout litige d'interprétation, il est recommandé que les clauses commerciales soient bien libellées. En cas de litige, le droit applicable n’est pas non plus mentionné dans les incoterms. [...]


[...] Il supporte aussi tous les frais et risques de perte ou de dommage que peut courir la marchandise à partir du moment où elle franchit le bastingage du navire. L’acheteur doit désigner le transporteur, conclure le contrat de transport à partir du port d’embarquement indiqué et payer le fret. Il est à noter l’existence d’un décalage entre le lieu de transfert des frais et des risques et le lieu de livraison. Le premier se situe à la verticale du bastingage du navire du port d’embarquement, tandis que le second, à bord du navire juste au moment du désélingage de la palanquée qui vient de descendre en cale. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
10/11/2009
Langue
français
Format
Word
Type
analyse sectorielle
Nombre de pages
82 pages
Niveau
grand public
Consulté
9 fois

Informations sur l'auteur Habib K. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Note du document :
         
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Incoterms, "Liner Terms" et coûts de transport maritime

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