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Le sommaire
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Introduction

Partie I. Les Incoterms 2000

I) Les éléments définis par un incoterm
II) La classification des incoterms
III) Les modalités de recours aux incoterms
IV) La signification des différents incoterms
V) Obligations fondamentales du vendeur et de l'acheteur
VI) L'influence des incoterms sur la structure de prix
VII) Répartition des coûts selon l'incoterm négocié dans le contrat
VIII) Détermination du moment de transfert des risques selon l'incoterm choisi
IX) Les incoterms et le Crédit documentaire

Partie II. Les « Liner Terms »

I) Les frais de manutention : conditions « Liner Terms »
II) Non correspondance des incoterms et des « Liner Terms »
III) Deux variantes d'incoterms liées aux « Liner terms »
IV) Le contenu des « Liner Terms »
V) Opérations portuaires et « Liner Terms »
VI) La Clause de Sous Palan
VII) Autres variantes des « Liner Terms »
VIII) Le Jargon maritime

Partie III. Les coûts de transport maritime : les systèmes de taxation

I) La détermination des taux de fret
II) Les surcharges au tarif
III) La taxation des conteneurs
IV) « Liner Terms » et conteneurisation : les THC
V) Frais de manutention des marchandises conventionnelles et des conteneurs non couverts par une THC
VI) Les taux spéciaux et préférentiels
VII) Le paiement du fret
VIII) Les différentes rubriques d'un tarif maritime à l'export

Partie IV. Lexique
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Résumé du document
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Avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un processus isolé de déplacement d'une marchandise d'un point à un autre mais il est devenu une partie intégrante d'un processus commercial et logistique plus complexe exigeant des qualités et des compétences très pointues dans différents domaines à la fois et dont l'acquisition est indispensable pour franchir tous les obstacles et barrières qui surgissent dans la pratique du commerce international, comme la distance, la langue et les usages commerciaux.

Extraits

[...] Bernard DREYER et Michel PIQUET. Edition l’Antenne. * Règles et usances relatives aux crédits documentaires. Publication CCI 500. * Les aspects commerciaux du droit maritime. Cours TRAINMAR. CNUCED-PNUD. [...]


[...] Réception/livraison par camion : Chargement ou déchargement de la marchandise des camions à partir ou vers un lieu d’entreposage extérieur ou intérieur. RORO (Roll-on/Roll-off) : Une opération RORO est une opération de chargement/déchargement horizontale d’une cargaison via une rampe d'accès sur le côté ou à l'arrière d'un navire spécialisé (navire roulier). Saisissage/Attachage: Utilisation de matériaux afin de fixer la cargaison sur le pont ou dans la cale du navire afin d’éviter que celle-ci ne se déplace durant le voyage. Scellés : Petites fermetures comprenant généralement un plomb et un fil métallique qui servent à assurer ceux qui les ont fait placer de l'identité ou de la conservation d'une chose. [...]


[...] Avantages : Le DDU permet au vendeur de proposer à son client un prix tout compris, c’est à dire un prix rendu chez lui (client). Ainsi, le client étranger n’aura pas à se soucier des problèmes de transport et d’assurance, ce qui lui permettra de se concentrer sur ce qui est essentiel pour lui, à savoir : la qualité du produit, les délais de livraison, le prix, etc. Cet incoterm permet aussi à l’acheteur de comparer l’offre étrangère (prix de la marchandise, frais de dédouanement compris) à l’offre domestique, ce qui est de nature à faciliter son choix. [...]


[...] Vendeur ou acheteur, qui doit supporter les frais de logistique ? Répartition des coûts selon l’incoterm négocié dans le contrat : FOR ou FOT : "F.O.R." et "F.O.T." signifient "Franco Wagon" ou "Franco Camion". Ces termes se réfèrent aux wagons de chemin de fer. Ils ne doivent être utilisés que lorsque le transport de la marchandise s’effectue par chemin de fer. Le risque de perte ou de dommages aux marchandises est transféré du fournisseur à l'acheteur quand la marchandise est chargée et remise aux chemins de fer. [...]


[...] Sont à la charge de la marchandise, donc du réceptionnaire: le décrochage sauf stipulations contraires, éventuellement les frais de désélingage, la prise sous palan pour enlèvement, le cas échéant les frais de magasinage et autres frais. de Sous Palan à Sous Palan : A l’embarquement: Sont à la charge de la marchandise, donc du chargeur: les frais d’approche, de mise à l’aplomb du palan, la fourniture des élingues et l’accrochage. Sont à la charge du navire: les frais de hissage, de virage, de descente à bord et d’arrimage. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
10/11/2009
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
82 pages
Niveau
grand public
Consulté
9 fois

Informations sur l'auteur Habib K. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Note du document :
         
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Incoterms, "Liner Terms" et coûts de transport maritime

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