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Elle est partie intégrante de la structure de jugement, elle a un caractère obligatoire. Cette motivation obéit elle-même à de fortes différences de style qui s'expliquent fondamentalement par le rôle du juge dans un système juridique donné. A cet égard, la comparaison des styles, des motifs donnés par la Cour de cassation et des juges de Common Law est des plus révélatrice. Au style impersonnel de la Cour de cassation s'oppose celui du juge de Common Law qui lui, n'hésite pas à livrer ses impressions notamment en faisant part dans le jugement de ses doutes ou encore des difficultés qu'il a rencontrées ()

Extraits

[...] La motivation du jugement Elle est partie intégrante de la structure de jugement, elle à un caractère obligatoire. Cette motivation obéit elle-même à de fortes différences de style qui s’expliquent fondamentalement par le rôle du juge dans un système juridique donné. A cet égard, la comparaison des styles, des motifs donnés par la Cour de cassation et des juges de Common Law est des plus révélatrice. Au style impersonnel de la Cour de cassation s’oppose celui du juge de Common Law qui lui, n’hésite pas à livrer ses impressions notamment en faisant par dans le jugement de ses doutes ou encore des difficultés qu’il a rencontré. [...]


[...] Cours du 9 mars 2009 Faudrait-il comme André Tinque, s’inspirer du style anglo-américain ? Il faudrait au minimum s’assurer de la supériorité du système étranger. Il y a au moins quatre raisons qui en font douter : ( La pluralité d’opinions, leur longueur et le caractère parfois très descriptif de leur contenu, tendent à obscurcir le sens et la portée de la décision ( Les motifs avoués de la décision (tous ne le sont pas) ne correspondent pas nécessairement aux raisons véritables. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
06/08/2010
Langue
français
Format
Word
Type
cours
Nombre de pages
2 pages
Niveau
grand public
Consulté
1 fois

Informations sur l'auteur Estelle d. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit...
Ecole, université
université
Note du document :
         
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