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Le sommaire
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1er Semestre

I) La naissance des grands systèmes juridiques en Europe
III) La formation du système juridique français

2ème Semestre

I) Les Droits de l'homme et du citoyen
II) Droit de vote et suffrage universel : l'égalité politique
III) L'instruction publique et le citoyen
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Résumé du document
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Les systèmes juridiques s'influencent mutuellement grâce à l'Europe et la mondialisation mais ce phénomène n'est pas nouveau car depuis l'Antiquité on s'est inspiré de techniques juridiques des autres pays. Aujourd'hui on a tendance à harmoniser les droits nationaux et on assiste de nos jours dans certains domaines à un droit commun européen. Cette idée s'est développée grâce au projet du traité constitutionnel pour l'Europe.

Cette idée n'est pas propre à notre période : on a un héritage romain et grec important surtout politiquement et juridiquement ()

Extraits

[...] L’autonomie des cités va être limitée par le roi, surtout ceux de Macédoine (Alexandre Le Grand). Ces rois vont asseoir leur domination et Alexandre le Grand va construire un grand Empire mais le pouvoir des monarchies est fragilisé par le fait qu’Alexandre n’ait pas de successeur. A sa mort, l’Empire va se diviser ; ces royaumes vont reposer sur un pouvoir militaire et personnel fort. Le Droit émane de la seule volonté du monarque (rupture avec les cités). Le Roi va être à l’origine de la loi et non plus d’une volonté collective 2. [...]


[...] Il est le théoricien du droit naturel, et le continuateur de Grotius. C’est la raison est la raison seule qui fonde le droit naturel. Le droit naturel est laïc, Dieu est en dehors du champ du droit naturel, contrairement aux idées de St Thomas d’Acquin. Il donne les droits inaliénables qui seront plus tard reconnus par la DDHC. La majorité des constituants qui vont faire la Révolution connaissent ces principes de droit naturel, à travers les vulgarisateurs, et l’Encyclopédie. C. [...]


[...] Il existe un blocage possible des institutions en cas des conflits mais rien de prévu en cas de blocage : conséquence d’une séparation trop rigide. B. Rétablissement du suffrage censitaire A priori, le suffrage universel se maintient, la nouvelle Constitution approuvée par référendum marque l’ère d’une démocratie directe. Les électeurs ont approuvé le suffrage universel en acceptant la Constitution 1. Droit de suffrage au 1er degré Condition de vote = 21 ans, être né en France ou y être domicilié depuis un an et payer une contribution. A partir de l’an XII, il faut savoir aussi lire et écrire. [...]


[...] Les ordonnances de codification La monarchie va se consacrer à un domaine précis du Droit pour le rendre plus clair et le rationaliser, tendre vers plus d’unité. L’ordonnance civile de 1667 qui assure l’unité de la procédure civile, l’ordonnance des eaux et forêt de 1669, l’ordonnance criminelle de 1670, le code marchand de 1673 et le Code Noir de 1685 qui envisage le statut des esclaves dans les colonies. Ce travail a été permis grâce à Colbert sous Louis 14. [...]


[...] Les sources chrétiennes du pouvoir Il existait des liens étroits entre l’Eglise et le pouvoir à Rome. Au début du 4ème siècle, le christianisme est accepté, puis il va devenir la religion d’Etat. Le pouvoir impérial va s’immiscer dans les affaires de l’Eglise. En 476, lorsque l’Empire d’Occident disparaît, ce sont les structures de l’Eglise qui vont assurer la transition des rois romains aux rois germaniques. Clovis va recherché l’appui de l’Eglise et à la fin du 5ème siècle, il va se reconvertir au christianisme : c’est le seul Roi chrétien à coté de l’Empereur. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
20/10/2008
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
87 pages
Niveau
grand public
Consulté
15 fois

Informations sur l'auteur BERTHE A. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit civil
Ecole, université
Faculté,...
Note du document :
         
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