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Le sommaire
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I) Les origines de la vente

II) Les éléments constitutifs du contrat de vente

A. L'objet du contrat de vente
B. Le prix
C. Le consentement

III) Les obligations essentielles nées du contrat de vente

A. L'obligation de payer le prix
B. L'obligation de livrer la chose
C. Le lien de connexité entre l'obligation de l'acheteur et du vendeur

IV) Les obligations de garantie

A. La garantie contre l'éviction
B. La garantie découlant de la mancipatio
C. La garantie découlant de clauses ajoutées au contrat de vente
D. La garantie découlant du contrat de vente lui-même
E. La garantie contre les vices cachées

V) Les clauses organisant la résolution de la vente

A. Les différents types de clauses
B. Les difficultés d'interprétation
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Résumé du document
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La vente est un contrat consensuel par lequel le vendeur s'engage à livrer à l'acheteur la possession paisible et durable d'une chose moyennant un prix en argent que l'acheteur s'engage à livrer au vendeur.

La vente romaine contrairement à la vente en droit français n'est pas translative de propriété, elle rend simplement l'acheteur créancier. Elle ne met en jeu que des droits personnels et non pas de droits réels.
Le vendeur ne s'engage même pas à transférer la propriété de la chose mais simplement à procurer une possession paisible ()

Extraits

[...] Par contre elle ne comporte pas de délai et peut être formée a n’importe quel moment. Cette action n’est possible que quand le vendeur a stipulé, dans ce cas l’acheteur dispose des actio redibitoires et estimatoires si la stipulation est absente. Article 1644 et 1647. C / Le droit je justinien Au 6e siècle, la garantie des vices cachés, inspirée de la réglementation édilitienne se trouve étendue a toutes les ventes quelque soit le lieu, et quelque soit l’objet de la vente. [...]


[...] On peut aussi prévoir que le vendeur ne livrera pas la chose et il devra rendre els arrhes au double, il s’agit du pacte commissoire (lex commissoria) Cette pratique est rendue obligatoire par Justinien en 528 par une constitution. A partir de la les arrhes vont être une faculté de dédit , l’acheteur les perds, le vendeur rend au double. Il s’agit d’une pénalité. Aujourd’hui la vente avec la faculté de dédit est comme la vente romaine d’avant 528. B / La rédaction d’un écrit C’est une influence orientale. [...]


[...] Elle permet de protéger l’acheteur quand le vendeur est de mauvaise foi, tant pour ces déclarations que pour son silence (réticences dolosives) . L’acheteur n’est pas obligé que le vice lui cause un tord , il a droit a une réparation du simple fait de sa mauvaise foi . Il y a un inconvénient majeur quant a la preuve , l’acheteur devra prouver que le vendeur connaissait le vice et qu’il l’avait volontairement caché. L’étude du droit romain montre que les juristes de l’époque ont une conception subjective du vice caché, la chose a nécessairement des défauts, des qualités , cela explique que le vendeur n’est tenu que pour ses déclaration , pour sa mauvaise foi , il n’est pas tenu des autres vices de la chose , et surtout pour ceux dont il ignore l’existence / La réglementation édilitienne Par exception certaines ventes vont recevoir une réalisation spéciale par les édile curules , ils ont la règlementation du marché. [...]


[...] Le contrat de vente avec lequel il est possible de différer dans le temps l’une ou l’autre des prestations . Il y a trois types de ventes: _la vente à crédit : la chose est remise immédiatement mais le transfert du prix est retardé. _ La vente à livrer: le prix est payé de suite mais le transfert de propriété est retardé. _ La vente a terme : les deux opérations sont retardées à une date ultérieure. Les obligations de la vente naissent de ce décalage entre la formation du contrat et son exécution. [...]


[...] Avec l’adoption de la vente consensuelle, les romains n’ont pas modifié cette règle. Le droit considère que différer le paiement du prix et la livraison profite a l’acheteur. Dans la vente des obligations étaient différées et cela profite a l’acheteur qui est créancier des produits fournis par la chose, dès la conclusion du contrat quelque soit la date de la livraison. De plus, il y a un intérêt en retardant la livraison. De plus, le vendeur est responsable dès la conclusion jusqu’à la livraison pour ses fruits et le dol.Il y a donc un partage des risques , l’acheteur ne les supporte que quand le vendeur est exonéré c’est-à-dire par la force majeur. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
16/09/2009
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
17 pages
Niveau
grand public
Consulté
3 fois

Informations sur l'auteur Burns A. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit...
Ecole, université
montpellier
Note du document :
         
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