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Le sommaire
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II) Les sources du droit

A. La coutume
B. La loi (lex)
C. La procédure et le droit prétorien
D. La jurisprudence
E. Changements apportés par l'Empire, les codifications
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Résumé du document
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Au départ, elle fut une petite fédération de villages et elle va devenir un immense empire contenant une partie de l'Europe, d'Asie et d'Afrique. D'après une légende reprise par de nombreux auteurs latins, Rome est fondée en 753 avant JC par Romulus. Romulus aurait immédiatement tracé le périmètre de son royaume et menacé de mort quiconque le franchirait. C'est la légende. La date est certaine à quelques années près. Rome, à ce moment-là n'était pas une ville mais une confédération de villages qui s'est formée vraisemblablement sur un fond religieux commun ()

Extraits

[...] Et c’est donc l’instauration à Rome de la Res Publica en -509. Cela n’a rien à voir avec la république actuelle. Le seul point commun est le fait que le régime romain se caractérise par une absence de pouvoir royal. La République est l’antithèse de la monarchie. Les différences sont nombreuses parce que cela ne correspond pas à une forme déterminée de gouvernement à Rome, et la République romaine n’a pas de constitution au sens moderne du terme. Les institutions publiques sont formées progressivement. [...]


[...] Certaines sources entrent en déclin. Le déclin le plus grand est le déclin de la législation comitiale (lois votées par les comices) cette source se tarit au point de disparaître progressivement mais elle renaît sous une autre forme, elle est remplacée par la législation impériale qui bâtit leur souveraineté. Le 2e déclin est le droit prétorien, vers 120 après JC, sous le règne d’Hadrien, les préteurs ne rendent plus un édit annuel. Le droit prétorien est figé, il n’évolue plus. [...]


[...] Attributions législatives : les consilia plebis votent des mesures normatives (=les plébiscites) obligatoires qu’aux plébéiens. C’est suite à la lex hortensia (217 avant JC) que les plébiscites furent obligatoires pour toute la population. Les 1e conquêtes plébéiennes ont été mises en forme par la loi Valeria Horatiae (450 avant JC) Les magistratures Le terme indique la qualité supérieure des magistrats. Le sens antique : les magistrats sont tous ceux qui participent, même à un niveau modeste, à la gestion de la cité ou vie publique. [...]


[...] Les tribuns ont une 3e mission : la protection de la plèbe, ils doivent protéger tous les plébéiens qui leur demandent secours et assistance, peuvent déclencher la procédure de provocatio ad populum, donc le devoir d’auxilio. Les tribuns ont un rôle très important. Et pour remplir cette mission importante, leur personne est inviolable depuis la loi Valeriae Horatiae : quiconque s’en prendrait à eux serait mis à mort. Ils vont servir à faire bouger les institutions romaines. Cela a servi de tremplin pour les jeunes carriéristes romaines Le Sénat Il peut être défini comme le conseil permanent de la cité romaine. Il est aussi la Curie ou celui qui gère les affaires de la cité. [...]


[...] Après la loi ovinia, c’est le sommet des magistratures. Bibliographie : Jean-Marc Cabasse, Introduction historique du droit, PUF, droit fondamental André Castaldo, Introduction historique du droit, précis DALLOZ Jean Bart, Histoire du droit Manuel, Emmanuel de Monnier Manuel, de Girard Les magistratures inférieures Les édiles curules et les édiles plébéiens furent d’abord deux chacun, puis plus nombreux. Au départ, les édiles étaient des administrateurs chargés la fortune des temples ; par extension, les édiles sont devenus des administrateurs chargés de la gestion quotidienne des affaires de la Ville de Rome. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
01/10/2007
Langue
français
Format
Word
Type
cours
Nombre de pages
20 pages
Niveau
grand public
Consulté
10 fois

Informations sur l'auteur Pierre B. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Ecole, université
Aix en...
Note du document :
         
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