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Le sommaire
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I) L'escroquerie

A. Elements liminaires
B. Element matériel
C. Element intentionnel

II) Les infractions proches de l'escroquerie

A. Les fraudes : tromperie, falsification
B. L'abus de faiblesse
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Résumé du document
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Fiches de révisions (format PowerPoint) concernant le droit pénal spécial en matière d'escroquerie et infractions proches : fraudes (tromperie et falsification), abus de faiblesse d'une personne vulnérable.

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Informations sur le doc

Date de publication
20/02/2008
Langue
français
Format
.ppt
Type
dissertation
Nombre de pages
32 diapos
Niveau
grand public
Consulté
6 fois

Informations sur l'auteur Marie B. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Ecole, université
LE MANS -...
Note du document :
         
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Les règles de fonds du droit pénal

«Cours de droit pénal (2ème année de DEUG) sur les règles de fonds du droit pénal. A quelle condition voit-on sa responsabilité pénale engagée ? Quelles sont les peines encourues ?...»

Droit   |  Droit pénal  |   Dissertation  |   fr  |   .doc  |   30 pages   |   publié en 2007
Introduction générale au cours de droit pénal

«Cours complet de droit pénal abordant la nécessité de la norme pénale, le domaine d'application de la loi pénale dans le temps et l'espace, la responsabilité pénale, les éléments constitutifs de l'infraction....»

Droit   |  Droit pénal  |   Dissertation  |   fr  |   .doc  |   82 pages   |   publié en 2007
L'application de la loi pénale

«Fiche sur l'application de la loi pénale. Elle donne les bases et les sources du droit pénal, les points clefs et les principaux arrêts cardinaux. La loi n'est pas figée dans le temps et n'est pas la même dans l'ensemble des pays. Aussi le principe d...»

Droit   |  Droit pénal  |   Dissertation  |   fr  |   .doc  |   13 pages   |   publié en 2007
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«Il ne peut pas y avoir d'infraction si elle n'est pas expressément prévue par un texte de loi. Il n'y a pas de Code pénal des affaires. On ne va pas chercher qu'à un seul endroit, le droit pénal des affaires appara&...»

Droit   |  Droit pénal  |   Dissertation  |   fr  |   .doc  |   26 pages   |   publié en 2009
Droit pénal spécial : atteintes physiques, morales, juridiques, etc.

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Droit   |  Droit pénal  |   Cours  |   fr  |   .pdf  |   72 pages   |   publié en 2010

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