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Le sommaire
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Introduction

I) L'objet des relations internationales (qu'est-ce qu'une Nation ? Que sont les relations internationales ?)

II) L'histoire des relations internationales

A. Un monde sans relations internationales de l'époque romaine à la Renaissance
B. Des relations internationales au 19ème siècle : la primauté de l'Europe
C. Le 20ème siècle de 1914 à 1989 : émergence, consolidation et déclin d'un clivage bipolaire
D. Depuis la chute du mur

Chapitre préliminaire. Les grandes théories des relations internationales

I) Les grandes théories des relations internationales jusqu'à l'émergence d'une discipline autonome (1914) : Rousseau, M De Sully, Marx, Lénine...

II) Les principaux courants des relations internationales après la 1ère Guerre mondiale

A. Les réalistes
B. Les libéraux
C. Les auteurs insistant sur une approche transnationale

Partie I. La société internationale

Titre I. L'Etat

Chapitre I. Les éléments constitutifs de l'Etat

I) Population, territoire, gouvernement
II) La question de la reconnaissance de l'Etat
III) Les changements affectant l'Etat (transformation territoriale et gouvernementale)

Chapitre II. Les attributs de l'Etat

I) Les compétences internationales de l'Etat (la personnalité internationale de l'Etat et ses pouvoirs dans l'ordre international)
II) L'égalité souveraine des Etats

Titre II. Les organisations internationales

Chapitre I. Une théorie générale des organisations internationales

I) Typologie des relations internationales (classification selon la composition, la nature des pouvoirs de l'organisation, l'étendue des compétences)
II) La création des organisations internationales (l'acte constitutif, les membres)
III) Le statut de l'organisation internationale (la personnalité, la capacité d'action)
IV) Structure et fonctionnement des organisations internationales (les organes, le personnel)

Chapitre II. L'ONU, le système ONU

I) A l'origine des Nations Unies (la SDN, l'avènement des Nations Unies)
II) La participation à l'ONU (la qualité de membre, droits et obligations des membres, la participation des non membres)
III) La structure de l'ONU (l'AG, le Conseil de sécurité, le secrétariat général, le Conseil économique et social, le Conseil de tutelle, quelques exemples d'organes subsidiaires)
IV) Les autres éléments du système ONU (les institutions spécialisées et apparentées)

Titre III. Les autres acteurs des relations internationales

Chapitre I. Les acteurs pourvus de la personnalité juridique internationale (le saint siège, l'ordre de Malte, la croix rouge...)
Chapitre II. Les acteurs des relations internationales non pourvus de la personnalité juridique internationale (les personnes privées, les insurgés, les bélligérants et les mouvements de libération nationale)

Partie II. La vie internationale

Titre I. Des objets traditionnels des relations internationales

Chapitre I. La production du droit international (les sources du droit international, le contrôle du respect du droit international, droit interne et droit international : dualisme et monisme)

Chapitre II. Les relations diplomatiques et consulaires

I) Les relations diplomatiques (les relations diplomatiques entre Etats, les relations qui impliquent les relations internationales, les privilèges et immunités diplomatiques)
II) Les relations consulaires (l'institution consulaire, les privilèges et immunités consulaires

Chapitre III. La guerre et la paix

I) Le recours à la force armée : une exception
II) Le droit des conflits armés

Titre II. L'expansion d'aspects marginaux dans les relations internationales

Chapitre I. Les droits de l'Homme : les mécanismes existants dans le cadre universel, la protection dans le cadre régional

Chapitre II. La responsabilité pénale internationale : la détermination des infractions internationales, les juridictions pénales internationales
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Résumé du document
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Qu'est-ce qu'une Nation ?

Pour l'Italie c'est une unité linguistico-culturelle.
En Allemagne, une Nation c'est une unité qui serait ethnico-raciale (c'est une tradition allemande, bien avant Hitler).
Pour la France c'est le vouloir vivre ensemble fondé sur une histoire commune et sur le désir de prolonger cette histoire, selon Ernest Renaud.
Lorsque l'on parle de relations internationales est-ce que l'on renvoie à la Nation ainsi définie ?
Si Nation = Etat il y a un problème car ça réduit aux relations entre seuls Etats. On prend en compte plus que les Etats, c'est-à-dire que l'on prend en compte des forces qui ne bénéficient pas de la puissance étatique, car il y a des Nations sans Etat (comme la Nation polonaise qui a existé sans Etat), il y a aussi les O.N.G., les forces religieuses ()

Extraits

[...] S'il n'y a pas de sujets de droit international il n'y a pas de traité mais un simple contrat de droit interne régit par le droit de l'État. Un concordat est un traité (accord général entre un État et le Saint-Siège), un échange de lettres peut-être un traité international (si la correspondance n'est pas privée), comme peut l’être une déclaration. Aucun traité lie un État il y a deux procédures ; deux types de traités : - La formule ordinaire qui est celle de la ratification : la ratification est une procédure interne qui marque que l'État qui a signé accepte bien être lié par le traité. [...]


[...] Par exemple, le traité institutif de Rome proclamait que la communauté européenne avait la personnalité juridique : est elle interne ou internationale ? C’est un débat tranché par la cour de justice européenne pour la personnalité internationale le 31 mars 1971, commission contre Conseil. Ces traités prévoient explicitement ou implicitement la personnalité internationale des organisations internationales. Lorsqu’on va vouloir opposer la personnalité juridique d’une organisation internationale à des Etats qui n’en sont pas membre un autre problème se pose : lorsqu’on veut opposer la personnalité internationale à des Etats qui n’ont pas ratifiés l’acte constitutif. [...]


[...] C'est ce qui a donné lieu à l’affaire Nottebohn qui concernait un Allemand qui était établi au Guatemala et qui avait obtenu la nationalité du Liechtenstein sans y avoir mis les pieds. À la guerre, ses biens ont été nationalisé car il a été considéré comme un citoyen allemand. Après la guerre, le Liechtenstein a demandé à ce que soit réparé le dommage causé à cet homme. Est-ce que le Liechtenstein pouvait opposer au Guatemala la nationalisation ? La cour internationale de justice a dit que ce n'était pas le cas car il n'existait pas de lien effectif entre cet homme et le Liechtenstein. [...]


[...] Certaines d’entre elle existe dans un cadre internationale et d’autre dans un cadre régionale (européen par exemple). Section I / les mécanismes existants dans le cadre universel On distingue deux types de mécanismes : - Des mécanismes généraux qui concernent tous les droits de l’homme. - Des mécanismes spécifiques qui ne concernent qu’un seul droit de l’homme ou d’une catégorie de droit de l’homme. I / Les mécanismes généraux A / Le Conseil des droits de l’homme C’est le seul mécanisme qui soit vraiment universel. [...]


[...] On s'identifie moins automatiquement à la position qui est celle de son gouvernement. Apparition de sphère d'autorités nouvelles et de formes de constitutions politiques qui ne sont pas étatiques L'État n'est plus le seul acteur international. En France, Badie, auteur d’Un monde sans souveraineté (1999) pour qui on assiste à un détriplement de la société internationale. Il existe encore l'État-nation auquel on se reconnaît lié par le fait d'une allégeance citoyenne, et c'est dans le cadre de cet État-nation que se fait la représentation politique ; il y aussi des entrepreneurs transnationaux auxquels on se reconnaît lié car ils présentent une utilité comme les O.N.G. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
01/09/2009
Langue
français
Format
Word
Type
cours
Nombre de pages
89 pages
Niveau
grand public
Consulté
5 fois

Informations sur l'auteur Marie V. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit du...
Ecole, université
Paris II
Note du document :
         
Commentaires
Netsain
02/19/11 - 22:29:27
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Relations internationales : cours de première année

«Qu'est-ce qu'une Nation ?Pour l'Italie c'est une unité linguistico-culturelle.En Allemagne, une Nation c'est une unité qui serait ethnico-raciale (c'est une tradition allemande, bien avant Hitler).Pour la France ...»

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