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Le sommaire
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Introduction

I) Des conceptions divergentes

A. La conception parlementariste du Parlement
B. La conception présidentialiste du Parlement

II) Une analogie relative

A. Une organisation similaire
B. Des compétences communes

Conclusion
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Résumé du document
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Depuis la Boulê athénienne de la Grèce antique, le parlement a connu diverses transformations dans son organisation et sa fonction, évoluant au gré des époques et des régimes politiques. Quel point commun y a-t-il entre le parlement français d'ancien régime, une juridiction chargée de trancher les litiges, et le parlement au sens contemporain du terme, l'organe détenteur du pouvoir législatif ? Aucun, ou presque, et c'est bien le parlement en tant que pouvoir législatif qui nous intéresse ici ()

Extraits

[...] N’assiste-t-on pas, au contraire, à un certain rapprochement de ces deux formes de parlement dans leur fonction ? Nous verrons ainsi que, même si les deux conceptions semblent diverger il existe, dans une certaine mesure, une analogie (II.). Des conceptions divergentes. Le parlement connaît deux conceptions différentes, deux théories dont découle son rôle, son identité, sa fonction. Ainsi, on trouve d’un côté la conception parlementariste du parlement et de l’autre sa conception présidentialiste (B.). A. La conception parlementariste du parlement. [...]


[...] Toutefois, cette similarité d’organisation est à nuancer car, dans les régimes parlementaires, le suffrage universel a beaucoup affaibli la chambre haute qui n’a plus qu’un rôle symbolique. Par exemple, la chambre des Lords au Royaume Uni a été contrainte d’abandonner une grande partie de ses pouvoirs à la chambre basse, la chambre des communes, car plus légitime puisque élue au suffrage universel. On peut ainsi se demander si, dans les régimes parlementaires, le parlement n’est pas devenu un parlement monocaméral déguisé où la chambre haute ne sert plus que de faire-valoir à la chambre basse. [...]


[...] Ainsi, le parlement de type présidentialiste et le parlement de type parlementariste se rejoignent sur leur rôle premier. Enfin, dans les deux cas le parlement dispose, dans la pratique, de certains pouvoirs spécifiques lui permettant de «contrôler» le gouvernement. Par exemple, en matière fiscale, le parlement vote le budget, ce qui peut constituer un moyen de pression efficace. Dans un autre ordre d’idées, le parlement dispose d’un pouvoir d’enquête, tant au sein d’un régime parlementaire qu’au sein d’un régime présidentiel, qui lui permet de surveiller le gouvernement et son administration. [...]


[...] Droit constitutionnel Plan détaillé de dissertation : Le rôle du parlement dans les régimes parlementaire et présidentiel. Depuis la Boulê athénienne de la Grèce antique, le parlement a connu diverses transformations dans son organisation et sa fonction, évoluant au gré des époques et des régimes politiques. Quel point commun y a-t-il entre le parlement français d’ancien régime, une juridiction chargée de trancher les litiges, et le parlement au sens contemporain du terme, l’organe détenteur du pouvoir législatif ? Aucun, ou presque, et c’est bien le parlement en tant que pouvoir législatif qui nous intéresse ici. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
20/05/2009
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
5 pages
Niveau
grand public
Consulté
4 fois

Informations sur l'auteur Boris C. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
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