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Le sommaire
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II) Les sources du droit

A. La coutume
B. La loi (lex)
C. La procédure et le droit prétorien
D. La jurisprudence
E. Changements apportés par l'Empire, les codifications
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Résumé du document
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Au départ, elle fut une petite fédération de villages et elle va devenir un immense empire contenant une partie de l'Europe, d'Asie et d'Afrique. D'après une légende reprise par de nombreux auteurs latins, Rome est fondée en 753 avant JC par Romulus. Romulus aurait immédiatement tracé le périmètre de son royaume et menacé de mort quiconque le franchirait. C'est la légende. La date est certaine à quelques années près. Rome, à ce moment-là n'était pas une ville mais une confédération de villages qui s'est formée vraisemblablement sur un fond religieux commun ()

Extraits

[...] La 3e phase est la conquête du bassin méditerranéen. Elle rencontre le grand obstacle de Carthage, grande puissance rivale disposant d’une force militaire impressionnante. L’empire carthaginois s’étendait sur une partie de l’Afrique, la Sicile Ces heurts ont donné les 3 grandes guerres puniques, la 1e au milieu du 3e siècle (-260 à la 2e a lieu à la fin du 3e siècle (220 à 202 avant JC) avec Hannibal ; la 3e a lieu plus tard dans les années 150 avant JC. [...]


[...] Ils sont chargés du ravitaillement de Rome, de la police et de la police de marché. Pour la police, ils ont des compétences juridictionnelles et ils peuvent juger des infractionns qui se rapportent à leurs compétences. Les infractionns les plus graves leur échappent et sont sanctionnées par les consuls. Les édiles surveillent les marchés public, donc l’entretien des établissements publics. C’est la deuxième étape du cursus honorum. On peut identifier les édiles à des administrateurs municipaux. Les questeurs sont élus par les comices tributes, ils sont aussi des administrateurs spécialisés dans des taches financières. [...]


[...] Les mandats sont des ordres, des instructions, à caractère officiel, administratif ou judiciaire, adressé par l’empereur à l’ensemble de ses fonctionnaires, à Rome ou dans les provinces. Les mandats traitent de tous les domaines et problèmes, pas de séparation ni des pouvoirs ni des fonctions (administratif et judiciaire).Ces mandats ont acquis une portée générale et ils constituent la 4e catégorie des constitutions impériales. L’étape ultime va se dessiner à partir du 4e siècle après JC où l’on observe une tendance à la codification, donc à l’unité du droit. la codification = c’est la mise par écrit et l’harmonisation des sources du droit. [...]


[...] Ces jurisconsultes ont par la suite occupé les fonctions les pus hautes de l’état impérial. Ils ont été pour les plus célèbres d’entre eux préfets du prétoire c’est-à-dire les plus proches collaborateurs de l’empereur. Ils ont à cause de ces fonctions officielles réussi à faire reconnaître leur avis. Les plus connus sont Paul et Ulpien. Certains d’entre eux ont laissé des traités de l’état, des manuels, à l’usage des patriciens mais aussi des étudiants. Parmi les plus célèbres, il y a celui de Gaïus souvent cité qui s’appelle Les Institutes. [...]


[...] Au départ il a besoin d’associés d’où la création du triumvirat avec Pompée. Après la défaite de Pompée, Jules César devient seul maître de Rome et porte le titre de dictateur perpétuel. Il est assassiné en 44 avant JC par une conjuration sénatoriale parce que ces conjurés voulaient le retour de la république, dont son fils adoptif Brutus parce que Jules César représentait le pouvoir personnel. Avec la mort de César , la chute de la république est proche. Il s’ensuit une période de guerre entre factionns, il y a la constitution d’un nouveau triumvirat avec Octave, Marc Antoine (principal général de Jules César) et Lépide, le financier. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
01/10/2007
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
20 pages
Niveau
grand public
Consulté
10 fois

Informations sur l'auteur Pierre B. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Ecole, université
Aix en...
Note du document :
         
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