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Le sommaire
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Introduction

I) Un code unificateur et sacralisé

A. Un code entre tradition et révolution
B. Un code aux qualités indéniables

II) Un code abîmé par le temps

A. Un monument juridique critiqué
B. Une modernisation et une transformation nécessaires
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Résumé du document
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« Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil ». Cette phrase proclamée par Napoléon Bonaparte lors de sa captivité à Saint Hélène démontre le rôle que ce dernier a joué dans l'élaboration et le perfectionnement de notre actuel Code civil.

Ce véritable monument juridique français est le fruit d'une volonté de codification qui a pour but le regroupement, la simplification et la modernisation des règles de droit existantes, en termes généraux accessibles à tous. Publié en 1804, sous le titre de Code civil des Français, il prend, dès 1807, le titre de Code Napoléon. Pour Bigot de Préameneu, l'un des rédacteurs de ce code, il s'agissait avant tout « d'un hommage rendu par la vérité à celui qui, dans le plan général comme dans ses principales dispositions, y a imprimé les traits impérissables de son génie prévoyant et créateur ». A la Restauration, le Code Napoléon devient Code civil, pour redevenir, sous le Second Empire, Code Napoléon, en 1852. La République ne l'a pas rebaptisé, mais l'expression officielle demeure celle de Code civil. Ce devoir portera plus précisément sur le Code Napoléon en lui-même, c'est-à-dire sur son élaboration, sur son rôle dans le monde juridique ou encore sur ses diverses conséquences, glorieuses ou néfastes. Il ne s'agira pas de traiter de Napoléon et de ses différentes motivations personnelles, mais bien d'aborder ce sujet d'un point de vue strictement juridique, mais aussi d'un point de vue historique en lien avec la longévité exceptionnelle de ce monument du droit français.

Ainsi, l'intérêt de ce sujet est de saisir toute la complexité de ce code, à la fois né de l'idéologie et de la propagande napoléoniennes et donc incontestablement rattaché à Napoléon lui-même, et à la fois né d'un véritable travail déterminé par les projets et les débats de la révolution française et issu de divers mondes du droit, comme le droit coutumier, le droit écrit, le droit royal et le droit révolutionnaire ()

Extraits

[...] Le Droit intermédiaire, quand à lui, se distingue par l’établissement de grands principes issus de la révolution française. Ainsi, par exemple, il y a la mise en place du principe de l’égalité civile, de la liberté individuelle, mais aussi du respect de la propriété privée ou encore de la tradition familiale basée sur la puissance paternelle et l’autorité maritale. Toutefois, même si la révolution a proclamée ses principes, elle n’a pas pour autant rédigée de codes. Ainsi, en réunissant ses deux périodes historiques pour le droit, le Code Napoléon réalise donc une véritable unité législative en matière civile. [...]


[...] On assiste à une véritable altération du Code, deux siècles après sa création. II- Un code abîmé par le temps. La rédaction d’un code est nécessairement facteur d’immobilisme juridique. Or, les sociétés et les mentalités évoluent en permanence. Les changements sont donc indispensables pour assurer une continuation dans le temps. Le Code Napoléon rencontre bien évidemment ce genre de problème, c’est pourquoi il reste un monument juridique critiqué qui doit faire face à une modernisation et à une transformation incontestablement nécessaire Un monument juridique critiqué Après une longue période de gloire, le Code Napoléon perd peu à peu de sa splendeur. [...]


[...] C’est avant tout l’aboutissement d’un travail de praticiens du droit souhaitant énoncer des règles claires et précises. C’est également une œuvre cohérente tant sur le fond que sur la forme. Le code suit une véritable logique dans un ensemble construit. Le Code Napoléon est aussi un code inspiré et fondamental, dans la mesure où il affirme le pouvoir de la volonté de l’homme aux-travers, notamment, de la consécration des grands principes révolutionnaires. Il affirme la liberté de l’homme. De plus, le Code Napoléon est un code qui rationalise le droit. [...]


[...] Un code unificateur et sacralisé. Le Code Napoléon est considéré comme un code abouti dans la mesure où il réuni deux périodes importantes dans le domaine juridique, celle de l’Ancien droit français et celle du Droit intermédiaire Ce code est également riche en qualités, ce qui accentue indéniablement son caractère presque intouchable Un code entre tradition et révolution Le Code Napoléon utilise deux périodes de l’Histoire du droit: l’une, très longue, progressive et principalement coutumière définie comme l’Ancien droit français (jusqu’en 1789); l’autre, beaucoup plus courte, mouvementée et brutale, celle de la révolution française où se forge le droit révolutionnaire et appelée le Droit intermédiaire (1789-1804). [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
05/05/2010
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
4 pages
Niveau
grand public
Consulté
2 fois

Informations sur l'auteur Nolwenn B. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Note du document :
         
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