Oodoc change de nom : découvrez tousLesDocs

X

Accéder à ce doc

Le sommaire
  ACCÉDER à ce doc

I) Rome, patrie du droit privé

A. L'ancien droit civil
B. Le droit classique et la naissance de la science juridique
C. Étatisation et codification dans l'Antiquité tardive

II) Naissance des droits nationaux

A. La promotion du droit coutumier
B. Les progrès de la législation royale

III) Rationalisation et codification du droit

A. Les transformations révolutionnaires du droit
B. Codification et consolidation du droit nouveau
ACCÉDER à ce doc  

Résumé du document
  ACCÉDER à ce doc

L'Antiquité a eu une influence déterminante en droit privé (essentiellement de Rome, limité en Grèce au droit commercial maritime). Rome offre un caractère scientifique au droit qui auparavant ne consistait qu'en une série de pratiques sans lien, stade empirique (Grèce, Mésopotamie). Droit élevé au rang de science par les romains, objet de réflexion intellectuelle théorisé, ce qui lui donne une plus grande portée, pérennité, droit par excellence au-delà de la cité ou d'un peuple déterminé (il exercera une influence bien après la disparition de Rome) ()

Extraits

[...] La jurisprudence n’a pourtant pas disparu des sources du droit. Elle a été servie par l’obligation de la motivation des jugements et la publication de toutes les décisions du Tribunal de cassation. Celui-ci s’est montré fort actif car saisi de pourvois de plus en plus nombreux, il est parvenu à réduire la pratique du référé législatif et à s’affranchir de la tutelle des assemblées. En profitant des nombreuses lacunes et obscurités de la législation, il s’est arrogé un véritable pouvoir d’interprétation et de faire ainsi prévaloir ses propres théories jurisprudentielles. [...]


[...] Prise en main par l’Etat de la codification avec promulgation en 438 du 1er grand recueil officiel, le Code théodosien, suivi un siècle plus tard des compilations de Justinien. Le code théodosien Composé sur ordre de l’empereur d’Orient Théodose II et promulgué le 5 février 438 puis en Occident par Valentinien III. ( Rendre le droit plus clair, faciliter tâche des juristes et juges. Préparé par une commission de hauts fonctionnaires, rassemble milliers de constitutions générales édictées depuis le règne de Constantin (306- 337), réparties par matière en 16 livres subdivisés en titres et classés par ordre chronologique à l’intérieur de chaque titre. [...]


[...] ( Action fictive ou utile (à l’opposé de directe, fondée directement sur la loi). Situation qui ne correspond à aucune de celles envisagées par la loi : Le préteur délivrait une action entièrement nouvelle qu’il créait de toute pièce (action in factum), fondé sur le fait parce que sans base légale. Il accordait une action lorsqu’il servait le demandeur ou une exception pour protéger le défendeur (par exemple si dans un contrat poussé à s’engager par la force). Il prononçait aussi des interdits (défense adressées à ceux qui troublaient l’ordre public entre autre ou pour ordonner la restitution en entier qui annulait les conséquences dommageables d’un acte en replaçant la partie lésée dans la situation antérieure à son exécution. [...]


[...] Même si spéculation juridique propre à l’élite intellectuelle, le droit occupe une grande place dans la vie des romains. Naissance d’une fonction nouvelle : le jurisconsulte (milieu IIe siècle av. spécialiste dispensant des consultations à ceux qui sollicitaient son avis. ( Consultations publiques donnant aux auditeurs une formation juridique (il n’y avait alors aucun enseignement organisé du droit). Manlius Manilius, Marcus Junius Brutus, Publius Mucius Scaevola, fondateurs de cette fonction, praticiens consultés sur des questions concrètes, aptes à découvrir les meilleurs solutions car connaissance des lois et sagesse ( jurisprudence. Mais élaboration théorique peu aboutie. [...]


[...] Source nouvelle : les règlements du pouvoir exécutif, pris pour l’exécution des lois mais ne se bornant pas à les interpréter et y ajoutant des dispositions complémentaires, reconnus à partir du Directoire ca devenus nécessaires. Il a également dû composer avec la survie des sources anciennes : coutumes et jurisprudence. Coutumes et droit romain : symboles de l’irrationalité et du conservatisme, condamnés à disparaître à mesure que des lois nouvelles viendraient régir et réformer les matières dont elles traitaient. Maintien provisoire dû à l’impuissance de la Révolution à codifier. [...]

ACCÉDER à ce doc  

Informations sur le doc

Date de publication
16/12/2008
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
33 pages
Niveau
grand public
Consulté
3 fois

Informations sur l'auteur Adrien L. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit...
Ecole, université
Classe...
Note du document :
         
ACCÉDER à ce doc  
Droit de la Famille (L1)

«Que remarquer ?Evolution du droit de la famille suit l'évolution de l'histoire de France.Le droit de la famille est un droit très politique.Accélération très nette des réformes.19ème assez calme, depuis 70 et surtout depuis ...»

Droit   |  Droit de la famille  |   Dissertation  |   fr  |   .pdf  |   122 pages   |   publié en 2009
Droit des biens (L2)

«Les biens : tous les éléments mobiliers ou immobiliers qui composent le patrimoine d'une personne, c'est-à-dire qu'il s'agit non seulement de choses matérielles (les choses corporelles) mais aussi des droits et actions don...»

Droit   |  Droit civil  |   Dissertation  |   fr  |   .pdf  |   61 pages   |   publié en 2009
Miroir et Malédiction du regard

«Mémoire de Master 1 sur l'imaginaire du miroir : son histoire et ses représentations dans la littérature du Moyen Age et les contes du XIXème siècle. L'enjeu de ce travail est de démontrer comment le miroir, ...»

Littérature et Arts   |  Littérature  |   Fiche  |   fr  |   .doc  |   109 pages   |   publié en 2007
Edgar Avril, Les Jumeaux du Lerchenberg

«Résumé de l'Ebook:...»

Littérature et Arts   |  Littérature  |   Ebooks  |   fr  |   .pdf  |   138 pages   |   publié en 2007

Meilleures ventes en droit autres branches

Derniers docs en droit autres branches

CAVEJ L1 Anglais juridique
Droit   |  Droit autres branches  |   Cours  |   fr  |   .doc  |   222 pages   |   publié en 2011
CAVEJ L1 Sciences économiques
Droit   |  Droit autres branches  |   Cours  |   fr  |   .doc  |   264 pages   |   publié en 2011
CAVEJ L3 Introduction au droit comparé
Droit   |  Droit autres branches  |   Cours  |   fr  |   .doc  |   160 pages   |   publié en 2011
CAVEJ L2 Cours de Droit civil - Les obligations II
Droit   |  Droit autres branches  |   Cours  |   fr  |   .doc  |   131 pages   |   publié en 2011
CAVEJ L3 Contentieux administratif
Droit   |  Droit autres branches  |   Cours  |   fr  |   .doc  |   235 pages   |   publié en 2011
Ecole Nationale de la Magistrature (ENM) : 104 corrigés de sujets "grand oral"
Droit   |  Droit autres branches  |   Cours  |   fr  |   .doc  |   136 pages   |   publié en 2014
Cours complet de Droit judiciaire privé
Droit   |  Droit autres branches  |   Cours  |   fr  |   .doc  |   82 pages   |   publié en 2013
Le juge judiciaire et le juge administratif : juges complémentaires ou juges opposés ?
Droit   |  Droit autres branches  |   Dissertation  |   fr  |   .doc  |   3 pages   |   publié en 2013
La mise en évidence d'une structure terroriste
Droit   |  Droit autres branches  |   Dissertation  |   fr  |   .doc  |   8 pages   |   publié en 2013