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Le sommaire
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- Instructions
- Profil de la société
- Ressources de la société
- Expériences et activités de la société
- Coordonnées
- Attestation sur l'honneur
- Questionnaire QHSE
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Résumé du document
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Ce questionnaire complet est à envoyer à vos sous-traitants.

Extraits

[...] Veuillez nous en communiquer l’état, ainsi que les actions de protection mises en œuvre (organisation et consignes. Protections collectives, individuelles et les procédures d’application) 5. Idem pour le personnel de sous-traitance 4. Environnement 1. Existe-il un système de management de l’environnement ? 2. Avez-vous les aptitudes et capacités nécessaires à satisfaire l’ensemble de la réglementation en vigueur ? 3. Quels sont vos moyens techniques et organisation en matière d’environnement ? Références ou référentiel contrôlables ? Votre système est-il certifié par un organisme certificateur reconnu ? Si oui, lequel : . [...]


[...] La demande d’autorisation devra être accompagnée des documents identiques à ceux de la signature du présent contrat A fournir la preuve du respect des dispositions précitées à tout moment, et sur simple demande de l’entrepreneur principal Et reconnaît avoir été informé que : Tout manquement à ces règles pourra entraîner la résiliation de plein droit et à mes torts exclusifs, immédiate, sans préavis ni indemnités de tous les contrats en cours ou passés avec l’entrepreneur principal L’entrepreneur principal pourra engager toute poursuite judiciaire à mon encontre si le non respect de ces règles cause un préjudice à l’entrepreneur principal de quelle que nature. Fait à . le . Cachet et visa du responsable de la société PARTIE 7. QUESTIONNAIRE QHSE 1. Qualité 1. Avez-vous des dispositions formelles et appliquées concernant le processus réclamation clients ? [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
30/10/2007
Langue
français
Format
Word
Type
lettre type
Nombre de pages
9 pages
Niveau
grand public
Consulté
5 fois

Informations sur l'auteur Yannick G. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Note du document :
         
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