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Le sommaire
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1. Objet / domaine d'application

1.1. Objet
1.2. Domaine d'application
1.3. Responsabilités

2. Généralités

2.1. Instructions
2.2. Définitions

3. Déroulement

3.1. Surveillance et mesurage des programmes santé et sécurité
3.2. Conformité réglementaire
3.3. Conformité du SMSST aux exigences OHSAS 18001
3.4. Suivi du registre des incidents
3.5. Interventions
3.6. Enregistrements
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Résumé du document
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1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet la description des actions de vérification de l'efficacité du système de management de la santé et de la sécurité au travail. Cela est fait par la mesure et la surveillance des performances de notre système de management de la santé et de la sécurité au travail ()

Extraits

[...] Les fiches de données sécurité des produits chimiques sont conservées par le responsable santé et sécurité. Les certificats délivrés par les organismes de vérification externes pour la conformité électricité et incendie sont archivés par le responsable santé et sécurité. [...]


[...] Les ressources et formations nécessaires sont assurés pour que ces personnes soient compétentes. Le responsable santé et sécurité et son équipe vérifient: la mise à jour de la politique de santé et de sécurité la mise en œuvre et l'atteinte des objectifs santé et sécurité l'efficacité des moyens de maîtrise l'efficacité des inspections la mise en place des actions préventives les moyens de protection individuels les propositions d'amélioration continue 3.3 Conformité réglementaire Le responsable santé et sécurité, en s'appuyant sur les données de la "Veille réglementaire", prend les dispositions pour que le système de management de la santé et de la sécurité au travail soit conforme aux exigences légales et réglementaires Conformité du SMSST aux exigences OHSAS 18001 La conformité du SMSST est effectuée lors des audits (Cf. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
24/10/2008
Langue
français
Format
Word
Type
fiche
Nombre de pages
3 pages
Niveau
grand public
Consulté
4 fois

Informations sur l'auteur André M. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
électronique
Ecole, université
VMEI
Note du document :
         
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Procédure SST : surveillance et mesurage

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