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Le sommaire
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1. Objet / domaine d'application

1.1. Objet
1.2. Domaine d'application
1.3. Responsabilités

2. Généralités

2.1. Instructions et enregistrements
2.2. Définitions

3. Déroulement

3.1. Enquête d'incident
3.2. Non-conformités
3.3. Suivi des actions
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Résumé du document
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1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des incidents et non-conformités ()

Extraits

[...] Incidents et non-conformités 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 1.3 Responsabilités 2 Généralités 2.1 Instructions et enregistrements 2.2 Définitions 3 Déroulement 3.1 Enquête d'incident 3.2 Non-conformités 3.3 Suivi des actions 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des incidents et non-conformités Domaine d'application Cette procédure s'applique à tout incident ou non-conformités répertorié dans notre entreprise Responsabilités Le responsable sécurité et santé a la responsabilité et l'autorité de veiller à la stricte application de cette procédure Généralités 2.1 Instructions et enregistrements Registre des incidents (E091001) Enquête d'incident (E091002) 2.2 Définitions Accident: événement non désiré causant la mort ou des dommages sur la santé et l'environnement Action préventive: action pour éliminer les causes potentielles d'une non- conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur apparition Danger: situation pouvant conduire à un incident potentiel Incident: événement non désiré pouvant conduire à une détérioration de la santé Non-conformité: non satisfaction d'une exigence spécifiée Risque: probabilité d'apparition d'un danger potentiel SMSST: système de management de la santé et de la sécurité au travail SST: santé et sécurité au travail 3 Déroulement 3.1 Enquête d'incident Chaque incident identifié est répertorié dans le "Registre des incidents". Pour trouver la cause de chaque incident le responsable santé et sécurité mène une enquête sous 48 heures et l'enregistre dans "Enquête d'incident". [...]


[...] Quand une plainte liée à la santé et à la sécurité est déposée par un membre du personnel une analyse est faite et une action peut être engagée. Si aucune action n'est décidée le responsable santé et sécurité doit justifier sa décision par écrit. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
24/10/2008
Langue
français
Format
Word
Type
fiche
Nombre de pages
2 pages
Niveau
grand public
Consulté
5 fois

Informations sur l'auteur André M. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
électronique
Ecole, université
VMEI
Note du document :
         
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