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Le sommaire
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Introduction

Partie 1 : généralités sur la consolidation

I) Définitions

A. La notion du groupe
B. Définition de la consolidation
C. Utilité de la consolidation

II) Historique de la consolidation

III) Règlementation

A. Les normes américaines
B. Les normes « IASC »
C. Les normes françaises
D. Les normes marocaines

IV) L'obligation de publier des comptes consolidés

A. Qui doit consolider ?
B. Possibilités de ne pas consolider
C. Quelles sont les entreprises à consolider?

V) Les principes comptables de la consolidation

A. Continuité d'exploitation
B. Permanence des méthodes
C. Séparation des exercices
D. Prudence
E. Importance relative
F. Intangibilité du bilan
G. Homogénéité du bilan

Partie II : démarche et périmètre de la consolidation

I) Processus de consolidation

A. La consolidation par les cumuls
B. La consolidation par les flux

II) Modes de consolidation

A. La consolidation par palier
B. La consolidation directe
C. La consolidation modulaire

III) Démarche de la consolidation

A. Démarche décentralisée
B. Démarche centralisée

IV) Périmètre et méthode de consolidation

A. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêt
1. Les structures simples
2. Les structures circulaires

B. Méthode de consolidation
1. Intégration globale
2. Intégration proportionnelle
3. Mise en équivalence
4. Applications

Partie III : aspects techniques de la consolidation

I) L'écart de première consolidation

A. Définition
B. Les écarts d'évaluation
C. L'écart d'acquisition
D. Acquisition de titres dissociés de la première consolidation

II) Les retraitements des comptes sociaux

A. Les retraitements obligatoires
1. Cas des amortissements et subventions
2. Cas des provisions
B. Les retraitements optionnels : cas du crédit-bail activé

III) Elimination des opérations intra-groupe

A. Elimination des comptes réciproques
B. Elimination des résultats internes
1. Les dividendes
2. La marge sur stocks
3. Cession d'actifs internes au groupe
4. Elimination des provisions sur entreprises consolidées
5. Elimination des titres

IV) Traitement de l'impôt différé

A. Principes généraux
B. Aménagements, éliminations et retraitements
1. Cas des amortissements
2. Cas des stocks
C. Décalages temporaires
1. Charges comptabilisées et temporairement non déductibles
2. Charges déduites fiscalement d'avance et non comptabilisées
3. Produits taxés et non comptabilisés
D. Déficits fiscaux reportables

V) Conversion des comptes en devises

A. Méthodes du cours historique
B. Méthode du cours de clôture

VI) Etats de synthèse consolidés

A. Le bilan consolidé
B. Le compte de résultats consolidés
C. L'annexe
D. Les documents de consolidation facultatifs
1. Le tableau de financement consolidé
2. Le tableau de variation des capitaux propres

Glossaire

Bibliographie
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Résumé du document
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Face à l'évolution des marchés économiques et financiers, de nombreuses entreprises se sont regroupées pour atteindre une taille suffisante, pour mettre en oeuvre des synergies entre les différentes activités, pour conjuguer leurs efforts d'investissement dans de nouvelles technologies ou sur des marchés étrangers. Ces différentes entités sont le plus souvent restées juridiquement distinctes tout en se soumettant à un organe de direction unique, afin d'éviter les inconvénients du gigantisme d'une seule société intégrant des activités diverses.

Les comptes individuels des différentes entités ainsi rassemblées se sont alors révélés insuffisants à traduire l'activité commune et les relations internes. Les comptes consolidés répondent à ce besoin d'information en présentant les comptes de plusieurs entités contrôlées par une même unité comme s'il s'agissait des comptes d'une seule entreprise.

Nous avons donc jugé intéressant de présenter le cadre règlementaire et l'utilité de la consolidation dans une première partie. Puis dans une deuxième partie, nous présentons la démarche adoptée par les groupes pour élaborer les comptes consolidés ainsi que le périmètre de consolidation.

Enfin dans une troisième partie nous analysons les aspects techniques de la consolidation à travers les retraitements des comptes sociaux, la conversion des comptes en devise, la comptabilisation de l'impôt différé et l'élimination des comptes et résultats intragroupe ()

Extraits

[...] La publication de comptes consolidés pour un ensemble d’entités répondant à certaines critères est rendue obligatoire dès 1933 aux Etats-Unis et dès 1948 en Grande-Bretagne. Cette nécessité n’a été ressentie que plus tard en France. Une recommandation du Conseil national de la comptabilité (rapport de 19858 approuvé par un arrêt ministériel) prévoit la faculté d’annexer des comptes consolidés aux comptes annuels. Dans les années 1970, divers organismes internationaux sont conduits à recommander la publication de comptes consolidés et à définir leurs règles d’élaboration. [...]


[...] SECTION DEFINITIONS La notion du groupe Un groupe est un ensemble d’entités liées financièrement et économiquement et soumises à un organe de décision unique. Le groupe est un ensemble de société qui ont chacune leur existence juridique propre, mais qui se trouvent unies entre elles par des liens divers sur la base de laquelle l’une d’entre elles, habituellement qualifiée de société mère, exerce un contrôle sur l’ensemble, faisant ainsi prévaloir une unité de décision économique. La notion comptable et financière de groupe s’entend de l’ensemble constitué par plusieurs entreprises placées sous l’autorité économique et financière de l’une d’entre elles, qui définit et contrôle la politique et la gestion de l’ensemble. [...]


[...] Il en est de même pour les résultats. Les comptes individuels ne traduisent donc pas l’activité commune des différentes entités du groupe. Ils présentent notamment les limites suivantes : les opérations réciproques entre les sociétés n’apparaissent pas, il est donc difficile d’apprécier : - le chiffre d’affaire ou les achats réalisés auprès des tiers, - l’endettement financier global, - Les dettes et les créances d’exploitation du groupe vis-à-vis de l’extérieur ; Le résultat individuel de la société mère comprend des produits (dividendes, redevances ) en provenance de filiales qui ne correspondent pas à un enrichissement du groupe mais à un transfère entre sociétés ; Les titres de participation figurant dans le bilan de la société mère sont évalués, en accord avec la réglementation française sur les comptes individuels, à leur valeur historique, c’est-à-dire à leur valeur à la date d’acquisition ou de création. [...]


[...] Cette présentation est plus explicite que les comptes annuels à l’égard des prêteurs et investisseurs. Il donne une réalité plus grande sur la véritable situation financière du groupe. Ainsi, la situation financière de la société mère peut s’avérer très saine, tandis que l’endettement du groupe est très préoccupant. Inversement, la situation financière de la société mère peut révéler une réalité délicate, sachant que les équilibres financières de l’ensemble des sociétés contrôlées sont satisfaisants. Par ailleurs, si le groupe se finance par crédit-bail, il est possible de présenter en comptabilité ces opérations comme un financement d’actif. [...]


[...] Possibilités de ne pas consolider Qu’elles sont les entreprises à consolider? Section PRINCIPES COMPTABLES DE LA CONSOLIDATION PARTIE II- DEMARCHE ET PERIMETRE DE CONSOLIDATION Section PROCESSUS DE CONSOLIDATION La Consolidation par les cumuls La Consolidation par les flux Section MODES DE CONSOLIDATION La Consolidation par Palier La Consolidation directe La Consolidation Modulaire Section DEMARCHE DE LA CONSOLIDATION Démarche décentralisée Démarche centralisée Section PERIMETRE ET METHODES DE CONSOLIDATION Pourcentage de contrôle et Pourcentage d’intérêt les Structures Simples les Structures Circulaires Méthode de consolidation Intégration Globale Intégration Proportionnelle Mise en équivalence PARTIE III- ASPECTS TECHNIQUES DE LA CONSOLIDATION Section L’ECART DE PREMIERE CONSOLIDATION Définition Les écarts d’évaluation L’écart d’acquisition Acquisition de titres dissociés de la première consolidation Section LES RETRATEMENTS DES COMPTES SOCIAUX Les Retraitements Obligatoires Cas des Amortissements et Subventions Cas des Provisions Les Retraitements Optionnels : Cas du Crédit Bail Section ELIMINATION DES OPERATIONS INTRA GROUPE Elimination des Comptes Réciproques Elimination des Résultats Internes Les Dividendes La Marge sur Stocks Cession d’actifs internes au groupe Elimination des provisions surs entreprises consolidées Elimination des titres Section TRAITEMENT DE L’IMPOT DIFFERE Principes généraux Aménagements, Eliminations et Retraitements Cas des Amortissements Cas des Stocks Décalages temporaires Charges comptabilisées et temporairement non déductibles Charges déduites fiscalement d’avance et non comptabilisées Produits taxés et non comptabilisés Déficits fiscaux reportables Section CONVERSION DES COMPTES EN DEVISES Méthodes du Cours Historique Méthode du Cours de Clôture Section ETATS DE SYNTHESE CONSOLIDES A Bilan Consolidé Le Compte de Résultat Consolidé C-L ‘Annexe Les Documents Facultatifs Le Tableau de Financement Le Tableau de Variation des Capitaux Propres GLOSSAIRE BIBLIOGRAPHIE Face à l’évolution des marchés économiques et financiers, de nombreuses entreprises se sont regroupées pour atteindre une taille suffisante, pour mettre en œuvre des synergies entre les différentes activités, pour conjuguer leurs efforts d’investissement dans de nouvelles technologies ou, sur des marchés étrangers. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
17/09/2009
Langue
français
Format
Word
Type
cours
Nombre de pages
108 pages
Niveau
grand public
Consulté
8 fois

Informations sur l'auteur Mohammed H. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
finance
Ecole, université
hassan 1
Note du document :
         
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