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Le sommaire
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Introduction

Partie 1 : généralités sur la consolidation

I) Définitions

A. La notion du groupe
B. Définition de la consolidation
C. Utilité de la consolidation

II) Historique de la consolidation

III) Règlementation

A. Les normes américaines
B. Les normes « IASC »
C. Les normes françaises
D. Les normes marocaines

IV) L'obligation de publier des comptes consolidés

A. Qui doit consolider ?
B. Possibilités de ne pas consolider
C. Quelles sont les entreprises à consolider?

V) Les principes comptables de la consolidation

A. Continuité d'exploitation
B. Permanence des méthodes
C. Séparation des exercices
D. Prudence
E. Importance relative
F. Intangibilité du bilan
G. Homogénéité du bilan

Partie II : démarche et périmètre de la consolidation

I) Processus de consolidation

A. La consolidation par les cumuls
B. La consolidation par les flux

II) Modes de consolidation

A. La consolidation par palier
B. La consolidation directe
C. La consolidation modulaire

III) Démarche de la consolidation

A. Démarche décentralisée
B. Démarche centralisée

IV) Périmètre et méthode de consolidation

A. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêt
1. Les structures simples
2. Les structures circulaires

B. Méthode de consolidation
1. Intégration globale
2. Intégration proportionnelle
3. Mise en équivalence
4. Applications

Partie III : aspects techniques de la consolidation

I) L'écart de première consolidation

A. Définition
B. Les écarts d'évaluation
C. L'écart d'acquisition
D. Acquisition de titres dissociés de la première consolidation

II) Les retraitements des comptes sociaux

A. Les retraitements obligatoires
1. Cas des amortissements et subventions
2. Cas des provisions
B. Les retraitements optionnels : cas du crédit-bail activé

III) Elimination des opérations intra-groupe

A. Elimination des comptes réciproques
B. Elimination des résultats internes
1. Les dividendes
2. La marge sur stocks
3. Cession d'actifs internes au groupe
4. Elimination des provisions sur entreprises consolidées
5. Elimination des titres

IV) Traitement de l'impôt différé

A. Principes généraux
B. Aménagements, éliminations et retraitements
1. Cas des amortissements
2. Cas des stocks
C. Décalages temporaires
1. Charges comptabilisées et temporairement non déductibles
2. Charges déduites fiscalement d'avance et non comptabilisées
3. Produits taxés et non comptabilisés
D. Déficits fiscaux reportables

V) Conversion des comptes en devises

A. Méthodes du cours historique
B. Méthode du cours de clôture

VI) Etats de synthèse consolidés

A. Le bilan consolidé
B. Le compte de résultats consolidés
C. L'annexe
D. Les documents de consolidation facultatifs
1. Le tableau de financement consolidé
2. Le tableau de variation des capitaux propres

Glossaire

Bibliographie
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Résumé du document
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Face à l'évolution des marchés économiques et financiers, de nombreuses entreprises se sont regroupées pour atteindre une taille suffisante, pour mettre en oeuvre des synergies entre les différentes activités, pour conjuguer leurs efforts d'investissement dans de nouvelles technologies ou sur des marchés étrangers. Ces différentes entités sont le plus souvent restées juridiquement distinctes tout en se soumettant à un organe de direction unique, afin d'éviter les inconvénients du gigantisme d'une seule société intégrant des activités diverses.

Les comptes individuels des différentes entités ainsi rassemblées se sont alors révélés insuffisants à traduire l'activité commune et les relations internes. Les comptes consolidés répondent à ce besoin d'information en présentant les comptes de plusieurs entités contrôlées par une même unité comme s'il s'agissait des comptes d'une seule entreprise.

Nous avons donc jugé intéressant de présenter le cadre règlementaire et l'utilité de la consolidation dans une première partie. Puis dans une deuxième partie, nous présentons la démarche adoptée par les groupes pour élaborer les comptes consolidés ainsi que le périmètre de consolidation.

Enfin dans une troisième partie nous analysons les aspects techniques de la consolidation à travers les retraitements des comptes sociaux, la conversion des comptes en devise, la comptabilisation de l'impôt différé et l'élimination des comptes et résultats intragroupe ()

Extraits

[...] La publication de comptes consolidés pour un ensemble d’entités répondant à certaines critères est rendue obligatoire dès 1933 aux Etats-Unis et dès 1948 en Grande-Bretagne. Cette nécessité n’a été ressentie que plus tard en France. Une recommandation du Conseil national de la comptabilité (rapport de 19858 approuvé par un arrêt ministériel) prévoit la faculté d’annexer des comptes consolidés aux comptes annuels. Dans les années 1970, divers organismes internationaux sont conduits à recommander la publication de comptes consolidés et à définir leurs règles d’élaboration. [...]


[...] C’est le mode de consolidation retenue dans le présent expose et recommandée dans la pratique. C-la consolidation modulaire Ce mode de consolidation consiste à : Repartir les capitaux propres de chaque entreprise consolidée entre le groupe et les minoritaires ; Porter en déduction les titres d’autres entreprises consolidées détenues par cette même entreprise ; Tenir compte, s’il y a lieu des écarts d’acquisition positif ou négatif à l’égard d’autres entreprises consolidées. Cette solution ne permet pas de connaître la part contributive de chaque entreprise consolidée dans les capitaux propres. [...]


[...] La démarche est liée aux règles d’organisation comptable appliquée au sein du groupe. La démarche d’inspire de deux grandes tendances : - L’organisation centralisée : le service consolidation souhaite garder la maîtrise totale des opérations de consolidation en utilisant les données de chaque entreprise consolidée issues de la balance de fin d’exercice ; - L’organisation décentralisée : toute une série de travaux préparatoires sont délégués à chaque entreprise consolidée pour réduire au strict minimum les travaux de consolidation. Historiquement, c’était la démarche centralisée qui prévalait au simple motif que la formation et les connaissances techniques de responsable comptables de chaque entreprises étaient insuffisantes dans le domaine de la consolidation. [...]


[...] le décret précise notamment : les différentes méthodes de consolidation, les règles de consolidation (élimination des résultats internes, constatation des impôts différés les méthodes dérogatoires de certains postes de bilan ou de résultat, les méthodes de présentation des documents (bilan, compte de résultat, annexe), Les règles de publication ; Le plan comptable général complété et modifié par l’arrêt ministériel du 9 décembre 1986 pris après avis du Conseil national de comptabilité. Le plan comptable général développe les modalités d’application et la méthodologie à suivre. La partie relative aux comptes consolidés est scindée en trois sections : 1. Méthodes de consolidation Règles de consolidation Documents de synthèse consolidés. les avis publiés par le Conseil national de la comptabilité, les recommandations et avis émis par l’Ordre des experts- comptables, Les instructions et bulletins publiés par la Commission des opérations de Bourse (COB). [...]


[...] Les actions d’autocontrôle sont privées du droit de vote. + Cas d’une participation circulaire La formule établie ci-dessus dans le cas des participations réciproques peut être généralisée aux participations circulaires. Les pourcentages d’intérêts majoritaires deviennent, avec un ensemble de trois sociétés en circuit: - Pourcentage d’intérêts majoritaires dans A ; - Pourcentage d’intérêts majoritaires dans B : abc) ; - Pourcentage d’intérêts majoritaires dans C : Le numérateur de ces formules représente le pourcentage majoritaire direct dans la société concernée, lors de la première itération. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
17/09/2009
Langue
français
Format
Word
Type
cours
Nombre de pages
108 pages
Niveau
grand public
Consulté
8 fois

Informations sur l'auteur Mohammed H. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
finance
Ecole, université
hassan 1
Note du document :
         
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