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Le sommaire
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Introduction

I) Présentation du cabinet
II) Système de Management de la qualité
III) Responsabilité de la direction
IV) Management des ressources
V) Réalisation du produit
VI) Mesures, analyse et amélioration
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Résumé du document
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Le présent manuel qualité décrit les dispositions prises par le Cabinet pour mettre en place et faire évoluer un système de management de la qualité dont l'objectif est d'accroître la satisfaction de ses clients.

Extraits

[...] Les efforts principaux à réaliser pour mettre en cohérence cet environnement légal avec les procédures qualité résident dans la traçabilité. Ces normes professionnelles : imposent une série de tâches à exécuter par l’expert comptable et le commissaire aux comptes dans l’exercice de sa mission. Il indique pour chaque type de tâches la portée des travaux à effectuer et les modalités d’organisation des missions, les normes de rédaction de rapport proposent quant à elles des modèles de rapports, attestations, conclusions, etc. [...]


[...] Ils font donc partie de l’ensemble des documents et des données, dont les modalités de maîtrise sont traités dans la procédure PRO 01 Gestion de la documentation La traçabilité du produit est garantie par le suivi des procédures (cf. procédure PRO 04 Réalisation des missions concernant tant le système de management de la qualité et la gestion administrative du Cabinet que le processus de production : relevés des temps, comptes-rendus des réunions de direction, planning, stockage des documents contractuels, etc . [...]


[...] Dans certains cas, le projet de document doit faire l’objet d’une présentation préalable au client pour avis / droit de réponse et validation. C’est par exemple, le cas pour les lettres de recommandations, les propositions d’ajustements, les évaluations et c’est naturellement le cas pour les missions purement contractuelles (par exemple de conseil que nos Cabinets peuvent également être amenés à traiter). Dans ce cas, une trace doit être conservée des propositions initiales et des modifications éventuellement apportées par le client. [...]


[...] PROPRIETE DU CLIENT Pour les missions d'expertise comptable et de commissariat aux comptes, l'environnement normatif indique la démarche à suivre lorsque, sur une mission, les travaux sont partagés avec le client. Page 25 /30 La Norme Professionnelle L applicable aux missions d'expertise comptable (compétence de l'expert comptable) et la Norme CNCC M (norme de travail) précisent ce point. Ces normes imposent de vérifier, en cas de partage des tâches avec le client, que le personnel de l'entreprise possède les qualifications nécessaires. Cela suppose de définir au sein du Cabinet, qui est responsable de cette vérification. [...]


[...] Décrire comment, dans votre cabinet, se présente un tel manuel (par exemple : classeur identifié par sa couleur), à qui revient la responsabilité de sa rédaction et des mises à jour (en général au responsable qualité), de sa validation (revue et approbation) et la manière dont il est diffusé en interne et vers l’extérieur. Page 9 /30 PROCEDURES QUALITE Les procédures qualité complètent le système de management de la qualité en conformité avec les dispositions de la norme ISO 9001. Ces procédures fournissent des informations sur la manière de réaliser des activités de manière cohérente. Elles décrivent ainsi le Qui fait quoi ? . [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
17/09/2009
Langue
français
Format
pdf
Type
fiche
Nombre de pages
25 pages
Niveau
grand public
Consulté
13 fois

Informations sur l'auteur Frédéric P. (étudiant)

Niveau
Grand public
Etude suivie
droit des...
Note du document :
         
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