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Le sommaire
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1. Objet
2. Responsabilités du fournisseur
3. Revue de contrat
4. Maîtrise des procédés
5. Produit fourni par ___
6. Contrôles et essais en cours de fabrication
7. Contrôles et essais avant livraison
8. Contrôles des produits
9. Dérogation
10. Modification
11. Livraison
12. Audit sur site
13. Garantie
14. Sécurité des composants
15. Assurances
17. Normalisation et réglementation

Acceptation de la charte qualité fournisseur
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Résumé du document
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1. Objet

La présente Charte Assurance Qualité Fournisseur a pour objet de formaliser les règles particulières applicables en matière d'achats, d'approvisionnements et de sous-traitance.

Les informations échangées entre ___ et ses fournisseurs sont confidentielles et toutes mesures doivent être prises par eux pour en éviter une divulgation accidentelle ou non-contrôlée.

Le respect de ces règles par nos fournisseurs est impératif. Pour cela, il est demandé au fournisseur destinataire, après lecture de la présente, de retourner à ___ : la fiche d'acceptation visée par sa direction générale. La vérification de l'application effective de la présente charte pourra faire l'objet d'un audit fournisseur ()

Extraits

[...] La livraison comprend nécessairement en plus des produits un bon de livraison précisant : le numéro de la commande, la quantité, la référence, la désignation et la date d’expédition. Eventuellement, des documents demandés par joints (voir documents paragraphe 8 qui concerne le relevé de caractéristiques, les certificats de conformité et le rapport de contrôle). Les produits sont livrés propres. Ceux fragiles sont protégés pour éviter tout dommage. Les emballages sont prévus pour une manutention aisée et une protection suffisante pendant les opérations de transport. Ils sont perdus sauf si le Fournisseur demande leur retour à ses frais. [...]


[...] Les documents sont obligatoires lors de la livraison d'un produit nouveau ou modifié. La non présentation de ces documents peut entraîner le non règlement de la facture du dit produit - CONTROLES DES PRODUITS Les produits livrés à sont réputées conformes à nos exigences et, de ce fait, ne sont pas soumises à inspection systématique lors des réceptions. se réserve, si besoin, le droit de réaliser une inspection des différents composants et/ou des processus d’élaboration sur les lieux respectifs de production - DEROGATION Toute non-conformité est impérativement signalée dans les délais les plus courts, avec proposition de mise en conformité. [...]


[...] Lors d'une opération de sous-traitance sur un produit ayant des opérations en début de process chez l'emballage de retour doit être sur le modèle de l'emballage défini par à la livraison. Dans certains cas, un emballage très spécifique peut être défini, un courrier définissant les exigences à respecter est alors adressé aux fournisseurs concernés; ils sont tenus de respecter ces dernières, ils préviennent le Qualité de toutes livraisons qui ne seraient pas conformes aux exigences. Le Service Qualité statuera ensuite sur l'envoi ou non des pièces AUDIT SUR SITE Un audit de poste sous-traitance (sur chantier) sera déclenché au moins une fois par an. [...]

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Informations sur le doc

Date de publication
29/04/2009
Langue
français
Format
Word
Type
dissertation
Nombre de pages
6 pages
Niveau
grand public
Consulté
8 fois

Informations sur l'auteur (étudiant)

Niveau
Grand public
Note du document :
         
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Modèle de charte qualité fournisseur

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